Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Monpetitmarchand est édité par :
- Raison sociale : Monpetitmarchand — Entreprise individuelle
- Adresse du siège : 36 rue du Général Leclerc, 77120 Coulommiers
- SIRET : 504 884 743 00049
- RCS : inscrit au greffe de Meaux
- N° TVA intracommunautaire : FR17504884743
- Directeur de la publication : Alexandre OCULI
- E-mail de contact : contact@monpetitmarchand.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par Emergent (infrastructure cloud Kubernetes managée).
Pour toute question relative à l'hébergement, contactez l'équipe Monpetitmarchand qui relayera la demande.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, logos, marques, charte graphique, code source) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Monpetitmarchand est interdite.
Les visuels et descriptifs des produits sont publiés par les vendeurs eux-mêmes, qui en demeurent responsables.
4. Activité de la plateforme
Monpetitmarchand est une place de marché mettant en relation des artisans, producteurs et petits commerçants français avec des consommateurs. Monpetitmarchand n'est pas vendeur des produits proposés ; chaque transaction est conclue directement entre l'acheteur et le vendeur.
5. Limitation de responsabilité
Monpetitmarchand met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenue à aucune obligation de résultat. Monpetitmarchand ne peut être tenue responsable d'un dysfonctionnement de réseau ou serveurs ou tout autre événement échappant à un contrôle raisonnable.
6. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est encadré par notre Politique de confidentialité.
7. Médiateur de la consommation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige n'ayant pu être résolu à l'amiable, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. [Coordonnées du médiateur à compléter]
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève des tribunaux compétents.